Rémi Bénard

De: Remi BÉNARD
premier conseiller du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-directeur du droit international et européen à la direction des affaires juridiques, au ministère des armées et des anciens combattants
avec une période probatoire de six mois
à compter du 1er juin 2026
Groupe:
Direction des affaires juridiques
Ministère des Armées
duree="trois ans"
JORFTEXT000054037688(source JORF)
nomination
06 Mai 202606/05/2026
De: Remi BÉNARD
chargé de mission au secrétariat général du Gouvernement
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission d'accès aux documents administratifs
Groupe:
Commission d'accès aux documents administratifs (CADA)
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000050179354(source JORF)
nomination
05 Septembre 202405/09/2024
De: Rémi BÉNARD
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
Conseil du même corps
date_debut="2024-04-01"
JORFTEXT000049339646(source JORF)
promotion
29 Mars 202429/03/2024
De: Rémi BÉNARD
Objet:
Tableau d'avancement au grade de premier conseiller au titre de l'année 2024 (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
Extrait des délibérations du Conseil supérieur des tribunaux administratifs et cours administratives d'appel du
14 février 2024
Groupe:
Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
JORFTEXT000049184972(source JORF)
inscription
23 Février 202423/02/2024
De: Bénard (Rémi)
Objet:
au tribunal administratif de Melun
Groupe:
Tribunal administratif de Melun
date_debut="2019-07-01"
tribunal
tribunal_administratif="Melun"
JORFTEXT000038566784(source JORF)
affectation
09 Juin 201909/06/2019
De: Bénard (Rémi)
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (concours externe de recrutement direct)
date_debut="2019-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
JORFTEXT000037952782(source JORF)
nomination
05 Janvier 201905/01/2019
De: Bénard (Rémi, Marcel)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers, sous-officiers et spécialistes
inscrits au tableau d'avancement
ARMEE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
ARTILLERIE
Les lieutenants de réserve
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1989-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
JORFTEXT000000524371(source JORF)
nomination
07 Janvier 199007/01/1990